J.O. 256 du 5 novembre 2003
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Arrêté du 6 octobre 2003 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
NOR : DEVE0320340A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 octobre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter :
Différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Suppléant : M. Dominique Destainville, en remplacement de M. Daniel Parmentier.
Tourisme
Titulaire : M. Yves Jalmain, en remplacement de Mme Nicole Fillod.